Droit devant : comment protéger l’abeille noire ?

Les 4e Journées de la recherche apicole auront lieu les 2 au 3 février 2016, à l’ITSAP, l’Institut technique et scientifique de l’apiculture et de la pollinisation. A cette occasion, le juriste Pierre Barois, spécialiste du droit de l’environnement, présentera les résultats de l’étude que lui a commandée POLLINIS sur le statut légal de l’abeille noire, et les pistes à explorer pour mettre en place sa protection juridique.

Les abeilles noires, objets d'une étude juridique pour POLLINIS.

Les abeilles noires, objets d’une étude juridique pour POLLINIS. Photo : Thierry Vezon.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Dans le cadre de la création de la FEDCAN, la Fédération des conservatoires de l’abeille noire, créée en décembre 2015, POLLINIS et les conservatoires fondateurs ont déterminé plusieurs enjeux : la communication sur les actions des conservatoires et sur l’abeille noire, la protection de l’abeille noire à tous les niveaux, notamment juridique, et les conditions à mettre en place au sein des Conservatoires pour protéger l’abeille noire. L’étude de Pierre Barois s’inscrit dans cette optique.

Cette étude aborde en effet les différents textes et dispositifs de protection de l’abeille, en France et en Europe, qu’ils soient incitatifs ou contraignants, à portée nationale ou locale. Ces protections possibles dépendent d’une définition de sa nature domestique ou sauvage, des considérations sanitaires ou de préservation de la biodiversité…