L’agrochimie s’invite dans le recours de POLLINIS contre le boscalid

Le géant de l’agrochimie BASF et CropLife Europe, le lobby des industriels du secteur à Bruxelles, ont demandé à intervenir dans le cadre du recours contre la prolongation d’autorisation du boscalid introduit le 16 février dernier par POLLINIS.

Agissant aux côtés de la Commission européenne, l’industrie agrochimique cherche ainsi à protéger ce fongicide SDHI, mais aussi le système de réautorisation des pesticides en Europe, dont plusieurs failles sont mises en lumière dans ce recours.

Octroyée en 2008, l’autorisation initiale de mise sur le marché du boscalid a expiré en 2018. Mais cinq années plus tard, cette substance de la famille des fongicides SDHI (inhibiteur de la succinate déshydrogénase) est encore en vente. En cause, le système de prolongation quasi automatique des autorisations de mise sur le marché des pesticides, dont le boscalid a bénéficié, comme le tiers des 453 substances autorisées dans l’Union européenne, selon une analyse réalisée par POLLINIS.

Le boscalid fait partie de la famille des fongicides SDHI dont le mode d’action, visant la respiration cellulaire, a fait l’objet de multiples alertes de scientifiques depuis 2018. Ces alertes, qui auraient dû inciter la Commission européenne à appliquer le principe de précaution, n’ont pas empêché la prolongation systématique et répétée de l’autorisation de mise sur le marché du boscalid, alors que le réexamen de ses risques pour l’environnement et la santé publique est toujours en cours. 

En juillet 2022, POLLINIS avait demandé à la Commission de revenir sur sa décision, du 5 mai 2022, prolongeant l’approbation du boscalid d’une année supplémentaire. Face au refus de la Commission, POLLINIS a lancé un recours devant la justice européenne pour obtenir l’annulation de ce refus. Entretemps, une nouvelle décision de prolongation a été adoptée le 4 mai 2023, permettant la commercialisation du boscalid jusqu’en 2026, dont POLLINIS a également demandé le retrait. Début juillet, BASF, l’entreprise fabricante de la substance, ainsi que CropLife, le lobby représentant les intérêts des géants de l’agrochimie dans l’Union européenne, ont demandé à intervenir aux côtés de la Commission européenne dans le recours introduit par POLLINIS.

Leur participation souligne l’importance de la démarche juridique menée par POLLINIS qui attaque le principe de prolongation automatique des autorisations et qui pourrait constituer un véritable précédent. 

Le Parlement et le Conseil de l’Union européenne ont également demandé à intervenir, compte tenu des questionnements soulevés par ce recours concernant la légalité de l’article 17 du règlement européen 1107/2009 sur lequel s’appuie la Commission européenne pour octroyer des prolongations.

Une fois terminés les échanges d’argumentaires constitués en mémoires, une audience pourrait avoir lieu dans le courant de l’année 2024.